MENTIONS LEGALES
Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.electricite-briand.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Editeur,
Propriétaire et responsable de publication : Mr Philippe BRIAND
Hébergeur :
1&1 Internet SARL – 7 Place de la gare 57200 Sarreguemines.
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.electricite-briand.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.electricite-briand.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Limitations de responsabilité
Mr Philippe BRIAND s’efforce de fournir sur le site www.electricite-briand.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Des espaces interactifs peuvent être mis à la disposition des utilisateurs. Mr Philippe BRIAND se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans ces espaces qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Mr Philippe BRIAND se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Gestion des données personnelles
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Réalisation
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